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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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DUO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUO
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96647394
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016

Présentation de la marque DUO

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2325912) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325912) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUO est expirée depuis le 23 octobre 2016.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS SA société anonyme - Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2325912) - 93200 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325912) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325912 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Inscription le 23 octobre 2006 - Changement d'adresse n°443107 - Publication au BOPI 2006-10-23

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

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