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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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CHAFFOTEAUX ET MAURY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAFFOTEAUX ET MAURY
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
97668219
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque CHAFFOTEAUX ET MAURY

Déposée le 12 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAFFOTEAUX ET MAURY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2335806) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335806) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAFFOTEAUX ET MAURY est expirée depuis le 12 mars 2017.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS SA société anonyme - Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2335806) - 93200 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335806) - 75440 - France


Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335806 - Publication au BOPI 2007-03-02

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508333 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques et par satellites; expédition et transmission d'informations, de messages et de données par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques et par satellites; messagerie électronique