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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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CELTIC HPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CELTIC HPS
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1441474
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque CELTIC HPS

Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELTIC HPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2357552) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2357552) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELTIC HPS est expirée depuis le 23 décembre 2017.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS SA société anonyme - Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2357552) - 93200 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2357552) - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357552 - Publication au BOPI 2007-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation n°2099743 - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central; accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus.