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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTS
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ANTI-TARTRE SYSTEME A T S
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANTI-TARTRE SYSTEME A T S
MTS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1402440
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2017

Présentation de la marque ANTI-TARTRE SYSTEME A T S

Déposée le 8 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) MTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANTI-TARTRE SYSTEME A T S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS domicilié(e) Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2338011) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338011) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANTI-TARTRE SYSTEME A T S est expirée depuis le 8 avril 2017.

MTS a également déposé les autres marques suivantes : LEMELEC , LEMERCIER 2000 , (Marque figurative) , TOWER RECORDS , SUNRAY COLORS , SERELIA , R2I , SOLEA , CHOFFO , CECID


MTS SA société anonyme - Le Carré Pleyel, 5 rue Pleyel,93200 ST DENIS (dossier no 2338011) - 93200 - France - SIREN 339944688


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2338011) - 75440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2338011 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation n°2080470 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central; accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus.