MTS SYSTEMS CORPORATION Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Minnesota
Numéro de dépôt :
94533411
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
Présentation de la marque REDLINE
Déposée le 19 août 1994 par la société étrangère MTS SYSTEMS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REDLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la société étrangère MTS SYSTEMS CORPORATION domicilié(e) 1400 Technology Drive, Eden Prairie MINNESOTA 55344-2290,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2263372) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2263372) - 75009 - France.
La marque REDLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MTS SYSTEMS CORPORATION Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Minnesota - 1400 Technology Drive, Eden Prairie MINNESOTA 55344-2290,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2263372) - États-Unis
LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2263372) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310572 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436508 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2004 n°2263372 - Publication au BOPI 2004-04-23
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Programmes d'ordinateurs enregistrés; ordinateurs et leurs matériels périphériques et notamment cartes, disques optiques et disques compacts, câbles et organes de commande et connexion pour ordinateurs; appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations; tous supports d'information sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches; appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.Imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs; manuels d'utilisation.Services de programmation; services de programmation de bases et banques de données; création de logiciels et didacticiels notamment pour l'analyse de l'acquisition de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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