Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTS
MTS SYSTEMS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota

Numéro de dépôt :
1669892
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021
MTS de MTS SYSTEMS CORPORATION

Présentation de la marque MTS

Déposée le 6 juin 1991 par la société MTS SYSTEMS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MTS SYSTEMS CORPORATION domicilié(e) 14000 Technology Drive - ETAT DE MINNESOTA 55344 - EDEN PRAIRIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MTS est expirée depuis le 5 juin 2021.

MTS SYSTEMS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TESTWARE , REDLINE , TEMPOSONICS , TESTSTAR , LEVEL PLUS


MTS SYSTEMS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota - 14000 Technology Drive - ETAT DE MINNESOTA 55344 - EDEN PRAIRIE - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210207 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 6 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340155 - Publication au BOPI 2002-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 7 août 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°351219 - Publication au BOPI 2002-08-07

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2011 n°2468237 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse et de tests, notamment pour déterminer les propriétés physiques des matériaux, appareils de programmation de tests, appareils d'enregistrement de données, machines et appareils hydrauliques et électro-hydrauliques, organes hydrauliques et électro-hydrauliques de commande, sources d'énergie hydrauliques, appareils détecteurs de rupture d'échantillons, dispositifs de limitation de charge;appareils à microprocesseur, logiciels, pour commande de machines;microprocesseurs;calculatrices numériques;périphériques pour organes de commande de microprocesseurs;logiciels et programmes d'ordinateurs pré-enregistrés, notamment pour la commande d'appareillages d'essais;moteurs électro-hydrauliques pas à pas, servo-moteurs électriques, et leurs organes de commande;ensembles portatifs d'acquisition et d'analyse de données;détecteurs de mesure de force, de déplacement, de contrainte, de vitesse, de pression,d'accélération et de niveau de liquide;logiciels d'ordinateurs pour la génération de fonction, l'analyse de données, l'analyse de la fatigue, l'analyse à distance de paramètres, la commande à distance de paramètres dans des ensembles d'essais, et le contrôle général d'essais mécaniques de laboratoires;appareils d'essais en simulation pour pneumatiques, roues, éléments dynamiques de véhicules, d'endurance de véhicules, de commande de véhicules, de stabilité de conduite de véhicules, et de fatigue de structures d'avions;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; organes constitutifs des produits qui précèdent

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.