Déposée le 17 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) MTS S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMPHORA DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTS S.A domicilié(e) 71 Rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 944 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque AMPHORA DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPHORA DELTA est expirée depuis le 17 juin 2014.
MTS S.A Société Anonyme - 71 Rue Anatole France,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 339944688
OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Chaudière de chauffage central, chauffe-bains, chauffe-eau, chauffe-eau électriques, appareils de chauffage, chaudières à gaz, chaudières électriques, chaudières ménagères, appareil de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils de chauffage électriques, générateurs de chauffage, plaques de chauffage, plaques chauffantes, appareils à air chaud, appareil pour bains d'air chaud, appareils de climatisation, pompes à chaleur, calorifères, appareils de ventilation, capteurs solaires (chauffage).
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