Déposée le 5 février 1993 par MTS PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J. MASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est MTS PRODUCTS , domicilié(e) 27756 Avenue Mentry, Santa Clarita, Californie 91355 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque J. MASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. MASON est expirée depuis le 5 février 2003.
MTS PRODUCTS - 27756 Avenue Mentry, Santa Clarita, Californie 91355 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Poussettes et appareils pour apprendre aux enfants à marcher, sièges de voitures, porte-bagages pour véhicules.Meubles, chaises hautes, lits, tables, porte-bagages, lits d'enfants (berceaux). Jouets et équipements de jeux
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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