Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MTS MOULAGE TECHNIQUE SOUFFLAGE
MTS Moulage Technique Soufflage, SAS

Numéro de dépôt :
3967426
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MTS MOULAGE TECHNIQUE SOUFFLAGE de MTS Moulage Technique Soufflage

Présentation de la marque MTS MOULAGE TECHNIQUE SOUFFLAGE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MTS Moulage Technique Soufflage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MTS MOULAGE TECHNIQUE SOUFFLAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MTS Moulage Technique Soufflage domicilié(e) 41 plastic avenue, BP 12 - 01460 - MONTREAL LA CLUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 388 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTS Moulage Technique Soufflage, M. JULIEN MARIN domicilié(e) 41 plastic avenue, BP 12 - 01460 - MONTREAL LA CLUSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MTS Moulage Technique Soufflage, SAS - 41 plastic avenue, BP 12 - 01460 - MONTREAL LA CLUSE - France - SIREN 323388058


MTS Moulage Technique Soufflage, M. JULIEN MARIN - 41 plastic avenue, BP 12 - 01460 - MONTREAL LA CLUSE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696842 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; EXTRUSION SOUFFLAGE DE PIECES PLASTIQUES.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.