Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPOONY
Numéro de dépôt :
1194993
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1992
Présentation de la marque SPOONY
Déposée le 15 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) MTS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPOONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOONY est expirée depuis le 15 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27