Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELALE
MTO ECLAIRAGE PUBLIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4093735
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
ELALE de MTO ECLAIRAGE PUBLIC

Présentation de la marque ELALE

Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MTO ECLAIRAGE PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MTO ECLAIRAGE PUBLIC domicilié(e) 24 RUE DU FER A CHEVAL - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 890 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ELALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELALE est expirée depuis le 27 mai 2024.

MTO ECLAIRAGE PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : MTO ECLAIRAGE PUBLIC


MTO ECLAIRAGE PUBLIC, Société par actions simplifiée - 24 RUE DU FER A CHEVAL - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 323890483


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688801 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 7 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786630 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-07

Construction (bâtiments et travaux publics) ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; installation et maintenance d'appareils de climatisation, de chauffage, de ventilation, de désenfumage ; installation et maintenance d'appareils d'éclairage et de signalisation ; installation et maintenance de systèmes électroniques de surveillance et de contrôle des routes ; installation et maintenance de systèmes électroniques de détection incendie, de contrôle d'accès et de vidéo surveillance ; conseils et consultations en matière de construction (bâtiment – travaux publics) ; travaux de plomberie.

Etablissement de plans pour la construction ; conseils et consultations en matière d'ingénierie électrique et électromécanique ; services de bureau d'études de projets techniques et d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; étude et conception de projets techniques notamment dans le domaine de la construction et de l'ingénierie électrique et électromécanique ; conception et mise à jour de logiciels.