Déposée le 3 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEPITO'S »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTL domicilié(e) Le pont de Barre Saussan (dossier no 2380001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 971 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MTL domicilié(e) Le pont de Barre, RN 113,34570 SAUSSAN (dossier no 2380001) - 34570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPITO'S est expirée depuis le 3 novembre 2018.
MTL S.A.R.L - Le pont de Barre Saussan (dossier no 2380001) - France - SIREN 452971971
SARL MTL - Le pont de Barre, RN 113,34570 SAUSSAN (dossier no 2380001) - 34570 - France
Inscription le 2 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°428879 - Publication au BOPI 2006-03-02
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2380001 - Publication au BOPI 2008-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611270 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21
Machines à laver et à tordre le linge, machine à laver la vaisselle, broyeurs ménagers électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, mixeurs, ouvre-boîtes électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, robots de cuisine électrique, machines de nettoyage Aspirateurs de poussière, cireuses à parquet électriques, shamponeuses électriques pour tapis et moquettes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, appareils de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, rôtissoires cuisinières, fours, grills, réchauds, hottes d'aération électriques, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, appareils de séchage électriques, sèche-cheveux, chaudières toutes énergies, appareils de cuisson, fours à micro-ondes de cuisson électriques, appareils et installations pour cuisson électrique, aérothermes, armoires frigorifiques Meubles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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