Déposée le 1 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTEC Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESTHÉDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTEC Company domicilié(e) Quartier du Four Neuf, Chemin des Infirmières,84580 OPPEDE - 84580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 027 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) “ Le Clos du Golf ”, 69, rue Saint Simon,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.
La marque ESTHÉDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MTEC Company SARL - Quartier du Four Neuf, Chemin des Infirmières,84580 OPPEDE - 84580 - France - SIREN 395027600
Michel RICHEBOURG Cabinet Michel RICHEBOURG - “ Le Clos du Golf ”, 69, rue Saint Simon,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Appareil de traitement électrique du système de circulation arterio-veineux lymphatique chez l'homme et l'animal. Cartes contenant des données qui commandent l'appareil de traitement électrique du système de circulation artério-veineux lymphatique, et permet de conserver les données, à savoir carte à puce, carte à code barre, carte magnétique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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