Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon terroir à emporter L'assiette d'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic
MTE Mon terroir à emporter, SAS

Numéro de dépôt :
4295380
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
Mon terroir à emporter L\'assiette d\'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic de MTE Mon terroir à emporter

Présentation de la marque Mon terroir à emporter L'assiette d'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic

Déposée le 29 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MTE Mon terroir à emporter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon terroir à emporter L'assiette d'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MTE Mon terroir à emporter domicilié(e) 14 Route de Cercy - 58300 - SAINT HILAIRE FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 964 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NILLES Alexandre domicilié(e) 14 route de cercy - 58300 - SAINT HILAIRE FONTAINE - France.

La marque Mon terroir à emporter L'assiette d'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon terroir à emporter L'assiette d'Arthur et Alex Le terroir à portée de clic arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


MTE Mon terroir à emporter, SAS - 14 Route de Cercy - 58300 - SAINT HILAIRE FONTAINE - France - SIREN 820964922


M. NILLES Alexandre - 14 route de cercy - 58300 - SAINT HILAIRE FONTAINE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.