Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Léon Roy
MTE INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4323575
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Léon Roy de MTE INTERNATIONAL

Présentation de la marque Léon Roy

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Léon Roy »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTE INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Patrick Depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 749 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTE International, Mme. kai barge domicilié(e) 16 RUE patrick depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MTE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE CLERMONT , KASTE WINE , IXe SIÈCLE , DTHEEAGLES , BAIDASHI , Solylesse , FORT SAINT-KA LOON , R. de Roncevaux , Deer Galleon , COMTE DE NAVARRE


MTE INTERNATIONAL, SARL - 16 rue Patrick Depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 520749532


MTE International, Mme. kai barge - 16 RUE patrick depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728617 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.