Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAME DE CLERMONT
MTE INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4323730
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
DAME DE CLERMONT de MTE INTERNATIONAL

Présentation de la marque DAME DE CLERMONT

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAME DE CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTE INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Patrick Depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 749 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTE International, Mme. kai barge domicilié(e) 16 RUE patrick depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque DAME DE CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME DE CLERMONT arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

MTE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : KASTE WINE , IXe SIÈCLE , DTHEEAGLES , BAIDASHI , Solylesse , FORT SAINT-KA LOON , R. de Roncevaux , Deer Galleon , COMTE DE NAVARRE , BARON LILLERS


MTE INTERNATIONAL, SARL - 16 rue Patrick Depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 520749532


MTE International, Mme. kai barge - 16 RUE patrick depailler - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.