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Marques déposées par la société étrangère MTD Products Inc
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TROY-BILT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROY-BILT
MTD Products Inc., Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1646582
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque TROY-BILT

Déposée le 26 février 1991 par la société étrangère MTD Products Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROY-BILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MTD Products Inc domicilié(e) 5903 Grafton Road - 44280 VALLEY CITY - OHIO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TROY-BILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROY-BILT est expirée depuis le 26 février 2021.

MTD Products Inc a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPLANT


MTD Products Inc., Société de droit américain régie selon les lois de l'Etat de Delaware - 5903 Grafton Road - 44280 VALLEY CITY - OHIO - États-Unis


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192890 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421694 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421697 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421696 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421695 - Publication au BOPI 2005-11-08

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461911 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

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