MTD Products Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio
Numéro de dépôt :
1710793
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
Présentation de la marque NOVAPLANT
Déposée le 9 décembre 1991 par la société MTD Products Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MTD Products Inc domicilié(e) Valley City, CLEVELAND - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVAPLANT est expirée depuis le 9 décembre 2021.
MTD Products Inc a également déposé les autres marques suivantes : TROY-BILT
MTD Products Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - Valley City, CLEVELAND - États-Unis
NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207720 - Publication au BOPI 2001-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°526479 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Inscription le 23 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526480 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2492190 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-01-19
Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614191 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Engrais pour les terres (naturels et artificiels), y compris la tourbe, produits chimiques pour la protection des plantes comme produits chimiques destinés à l'agriculture.Ustensiles mécaniques de jardinage, y compris tondeuses à gazon, scarificateurs, planteuses, rouleaux d'aplanissage, appareils aérateurs.Ustensiles de jardinage à main, y compris tondeuses à gazon, scarificateurs, rouleaux d'aplanissage, planteuses et appareils aérateurs.Appareils d'arrosage.Semences.Destruction de parasites, de mauvaises herbes et d'animaux nuisibles. Architecture de paysage et de jardin, y compris l'établissement et/ou la régénération de pelouses et de terrains de sport
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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