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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTC
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MT Régénération
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT Régénération
MTC, SARL

Numéro de dépôt :
3844374
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2021
MT Régénération de MTC

Présentation de la marque MT Régénération

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MT Régénération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTC domicilié(e) 10 rue Claude Chappe - 76300 - Sotteville Les Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 029 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTC domicilié(e) 10 rue Claude Chappe - 76300 - Sotteville Les Rouen - France.

La marque MT Régénération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT Régénération est expirée depuis le 6 juillet 2021.

MTC a également déposé les autres marques suivantes : POIRE A JOE LIQUEUR MAISON TOURNIER , POIRE A JOE MEZZO MEZZO FABRICATION ARTISANE MAISON TOURNIER 1948


MTC, SARL - 10 rue Claude Chappe - 76300 - Sotteville Les Rouen - France - SIREN 521029504


MTC - 10 rue Claude Chappe - 76300 - Sotteville Les Rouen - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).