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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTC VOYAGES
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MTC VOYAGES CAP EN VOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTC VOYAGES CAP EN VOL
MTC VOYAGES SA

Numéro de dépôt :
94504514
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque MTC VOYAGES CAP EN VOL

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MTC VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MTC VOYAGES CAP EN VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTC VOYAGES domicilié(e) 8 RUE DES TERREAUX BP 266, 38507 VOIRON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MTC VOYAGES SA - France.

La marque MTC VOYAGES CAP EN VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTC VOYAGES CAP EN VOL est expirée depuis le 31 janvier 2004.

MTC VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : CAP AMERIQUES , MTC VOYAGES


MTC VOYAGES SA - 8 RUE DES TERREAUX BP 266, 38507 VOIRON CEDEX - France - SIREN 309916765


MTC VOYAGES SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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