CAP AMERIQUES
Présentation de la marque CAP AMERIQUES
Déposée le 15 février 1993 par la Société Anonyme (SA) MTC VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CAP AMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP AMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456195.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AMERIQUES est expirée depuis le 15 février 2003.
MTC VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14