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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MTC II
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MINIPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPAL
MTC II, société anonyme nationale à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3894509
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
MINIPAL de MTC II

Présentation de la marque MINIPAL

Déposée le 6 février 2012 par la Société Anonyme (SA) MTC II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MINIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTC II domicilié(e) ZAE Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 828 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, Mme. VALERIE PIROTTE domicilié(e) 126 Elysée II - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque MINIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPAL est expirée depuis le 6 février 2022.


MTC II, société anonyme nationale à conseil d'administration - ZAE Plateau de la Pile - 13760 - SAINT CANNAT - France - SIREN 342828530


Cabinet DEBAY, Mme. VALERIE PIROTTE - 126 Elysée II - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615524 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Manipulateurs industriels (machines) ; appareils automatiques de manutention.