Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous
MTB, société anonyme

Numéro de dépôt :
3859978
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
(POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous de MTB

Présentation de la marque (POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) MTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « (POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB domicilié(e) 7 Place des Martyrs de l'occupation allemande - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 883 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque (POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (POUR EN FINIR AVEC) LA FABRIQUE DES CHOMEURS un patron de PME brise les tabous est expirée depuis le 19 septembre 2021.

MTB a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATIQUE EQUITABLE , VERITE OBLIGE , INFORMATIQUE GENIQUE , T-MAKI SHOP , FRANCE / BANLIEUES A REPUBLIQUE EGALE , Mtb MENTION TRES BIEN , (Marque figurative) , Planème , La PME de l'année Le prix de la PME de l'année , LOGICIEL O DEFAUT


MTB, société anonyme - 7 Place des Martyrs de l'occupation allemande - 92110 - CLICHY - France - SIREN 333883221


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio ;

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, ou par télévision, ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.