Déposée le 5 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) MTB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mtb MENTION TRES BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB domicilié(e) 7 Place des Martyrs de l'occupation allemande - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 883 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque Mtb MENTION TRES BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MTB, Société anonyme - 7 Place des Martyrs de l'occupation allemande - 92110 - CLICHY - France - SIREN 333883221
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2015 n°2576650 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Elaboration (conception), mise à jour, location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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