Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MTB, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3483886
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2027
Marque figurative de MTB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 2007 par la Société Anonyme (SA) MTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB domicilié(e) 7 place des Martyrs de l'Occupation allemande - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 883 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483886.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

MTB a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATIQUE EQUITABLE , VERITE OBLIGE , INFORMATIQUE GENIQUE , T-MAKI SHOP , FRANCE / BANLIEUES A REPUBLIQUE EGALE , Mtb MENTION TRES BIEN , Planème , La PME de l'année Le prix de la PME de l'année , LOGICIEL O DEFAUT , COMPORTEM


MTB, Société anonyme - 7 place des Martyrs de l'Occupation allemande - 92110 - CLICHY - France - SIREN 333883221


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640162 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de commerce de détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques). Relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Assurances. Consultations en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement. Constitution ou investissement de capitaux. Analyse financière. Consultations en matière financière. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Placement de fonds.

Télécommunications ; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; consultations en matière de télécommunication.

Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; publication de livres ; agences pour artistes ; microfilmage ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de jeu proposé en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de photographie ; reportages photographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique.