Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DURABLE
MTB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3294407
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
LE TRAITEMENT DE L\'INFORMATION DURABLE de MTB

Présentation de la marque LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DURABLE

Déposée le 27 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) MTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB domicilié(e) 7, Place des Martyres de l'occupation Allemande,92583 CLICHY - 92583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 883 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DURABLE est expirée depuis le 27 mai 2014.

MTB a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATIQUE EQUITABLE , VERITE OBLIGE , INFORMATIQUE GENIQUE , T-MAKI SHOP , FRANCE / BANLIEUES A REPUBLIQUE EGALE , Mtb MENTION TRES BIEN , (Marque figurative) , Planème , La PME de l'année Le prix de la PME de l'année , LOGICIEL O DEFAUT


MTB Société Anonyme - 7, Place des Martyres de l'occupation Allemande,92583 CLICHY - 92583 - France - SIREN 333883221


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, gestion des fichiers informatiques, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, étude de marché. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits informatiques permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Elaboration (conception), mise à jour, location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécaniques, recherches techniques, recherches en matière informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.