Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATIONS BUSINESS MACHINES
MTB, société anonyme

Numéro de dépôt :
3964296
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
INFORMATIONS BUSINESS MACHINES de MTB

Présentation de la marque INFORMATIONS BUSINESS MACHINES

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) MTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFORMATIONS BUSINESS MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB domicilié(e) 7 Place des Martyrs de l'Occupation Allemande - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 883 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque INFORMATIONS BUSINESS MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMATIONS BUSINESS MACHINES est expirée depuis le 27 novembre 2022.

MTB a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATIQUE EQUITABLE , VERITE OBLIGE , INFORMATIQUE GENIQUE , T-MAKI SHOP , FRANCE / BANLIEUES A REPUBLIQUE EGALE , Mtb MENTION TRES BIEN , (Marque figurative) , Planème , La PME de l'année Le prix de la PME de l'année , LOGICIEL O DEFAUT


MTB, société anonyme - 7 Place des Martyrs de l'Occupation Allemande - 92110 - CLICHY - France - SIREN 333883221


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateur enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-note ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Ecrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d'entraînement de disques (informatique) ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage. Microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris (informatique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires administratives et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours en matière de gestion, de promotions, de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, aide à la direction des affaires, aide à la direction des entreprises industrielles et commerciales, prévisions économiques, démonstration de produits, estimation en affaires commerciales, études de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques), d'appareils de télécommunication, de domotique, de matériel électronique, de bureautique, de livres, de vidéogrammes, de revues, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Service de vente au détail de supports informatiques (logiciels, disques, périphériques), d'appareils de télécommunication, de livres, vidéogrammes, revues, d'appareils de télécommunication, de domotique, de matériel électronique, de bureautique. Relations publiques. Recrutement de personnel ; services de conseils relatifs à l'organisation, la direction et la coordination des actions et des prises de décision (aide à la direction des affaires) dans les domaines techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs), recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques, recherches en matière informatique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Services de conseils relatifs à l'organisation d'emplois du temps, au temps nécessaire à l'exécution des prestations et à la production en matières techniques, technologiques, scientifiques, informatiques, géologiques, d'urbanisme et de construction.