MTB RECYCLING - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES - SA
Numéro de dépôt :
3165409
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
Présentation de la marque Recycling
Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) MTB RECYCLING - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Recycling » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MTB RECYCLING - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES domicilié(e) Quartier de la Gare,38460 TREPT - 38460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 019 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEVILLA FRANCIS domicilié(e) SOCIETE MTB - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES, Quartier de la Gare,38460 TREPT - 38460 - France.
La marque Recycling a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165409.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recycling est expirée depuis le 17 mai 2012.
MTB RECYCLING - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES - SA - Quartier de la Gare,38460 TREPT - 38460 - France - SIREN 322019183
Mr SEVILLA FRANCIS - SOCIETE MTB - MACHINES DE TRIAGES ET DE BROYAGES, Quartier de la Gare,38460 TREPT - 38460 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378689 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Métaux communs et leurs alliages ; grenaille de métaux communs. Tuyaux flexibles métalliques. Machines-outils ; accouplements non électriques et organes de transmission autres que pour véhicules terrestres ; broyeurs de déchets et trieurs à déchets. Appareils de séchage et de ventilation. Caoutchouc, gomme élastique, grenailles, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières à calfeutrer, à isoler.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Recycling"
