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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A
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Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques
MT2A S.A.S

Numéro de dépôt :
3575169
Date de dépôt :
07/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018
Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques de MT2A

Présentation de la marque Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques

Déposée le 7 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A domicilié(e) AVENUE DU MAINE,72190 SAINT PAVACE - 72190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROUIN HERVE domicilié(e) AVENUE DU MAINE,72190 SAINT PAVACE - 72190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature & Logis Conception personnalisée Constructions Rénovations saines & écologiques est expirée depuis le 7 mai 2018.


MT2A S.A.S - AVENUE DU MAINE,72190 SAINT PAVACE - 72190 - France


DROUIN HERVE - AVENUE DU MAINE,72190 SAINT PAVACE - 72190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Installation d'appareils de chauffage, de ventilation.

Construction de maisons individuelles. Construction de maisons à ossature bois.