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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT
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ROUSSEAU AGENCEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSEAU AGENCEMENT
MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3865690
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
ROUSSEAU AGENCEMENT de MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT

Présentation de la marque ROUSSEAU AGENCEMENT

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSEAU AGENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT domicilié(e) AVENUE DU MAINE - 72190 - SAINT PAVACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 461 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT domicilié(e) AVENUE DU MAINE - 72190 - SAINT PAVACE - France.

La marque ROUSSEAU AGENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEAU AGENCEMENT est expirée depuis le 7 octobre 2021.


MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT, SAS - AVENUE DU MAINE - 72190 - SAINT PAVACE - France - SIREN 399461052


MT2A ROUSSEAU AGENCEMENT - AVENUE DU MAINE - 72190 - SAINT PAVACE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Travaux de bureau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Sciage ; rabotage ;

Etudes de projets techniques ; décoration intérieure.