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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION
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Diners BIO Gourmands
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diners BIO Gourmands
MT RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3821933
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2021
Diners BIO Gourmands de MT RESTAURATION

Présentation de la marque Diners BIO Gourmands

Déposée le 7 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diners BIO Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION domicilié(e) ZI des grands VRIS - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 420 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT RESTAURATION domicilié(e) ZI des grands VRIS - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France.

La marque Diners BIO Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diners BIO Gourmands est expirée depuis le 7 avril 2021.

MT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DINERS GOURMANDS , REPAS GOURMAND , C'SIMPLE ET BIO , DINERS DE FRANCE , CHEF EXPRESS , DINERS DES REGIONS , LES DINERS EXOTIQUES , DINERS BIOGOURMANDS


MT RESTAURATION, SAS - ZI des grands VRIS - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 896420023


MT RESTAURATION - ZI des grands VRIS - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; produits fabriqués avec des matières premières issus de l'agriculture biologique.