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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION
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C'SIMPLE ET BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'SIMPLE ET BIO
MT RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3895560
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
C\'SIMPLE ET BIO de MT RESTAURATION

Présentation de la marque C'SIMPLE ET BIO

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'SIMPLE ET BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT RESTAURATION domicilié(e) ZI des grands VRIS, Espace leaders - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 420 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT RESTAURATION domicilié(e) ZI des grands VRIS, Espace leaders - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France.

La marque C'SIMPLE ET BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'SIMPLE ET BIO est expirée depuis le 7 février 2022.

MT RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : DINERS GOURMANDS , REPAS GOURMAND , Diners BIO Gourmands , DINERS DE FRANCE , CHEF EXPRESS , DINERS DES REGIONS , LES DINERS EXOTIQUES , DINERS BIOGOURMANDS


MT RESTAURATION, SAS - ZI des grands VRIS, Espace leaders - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 896420023


MT RESTAURATION - ZI des grands VRIS, Espace leaders - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.