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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
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LIGNE SORTILEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE SORTILEGE
MT MONTOUT S.A.

Numéro de dépôt :
96605234
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque LIGNE SORTILEGE

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 416 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

La marque LIGNE SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE SORTILEGE est expirée depuis le 10 janvier 2006.

MT MONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Ligne Azur , Ligne Pompadour , BERCY , SERIE POKER , Ligne New York , Ligne Carrousel , Dune , SERIE JOINVILLE , LIGNE MIRAGE , Ligne Chinon


MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France - SIREN 329416895


MR SAINT GENES JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.