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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
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Ligne New York
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligne New York
MT MONTOUT S.A.

Numéro de dépôt :
95566934
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque Ligne New York

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne New York » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 416 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

La marque Ligne New York a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne New York est expirée depuis le 10 avril 2005.

MT MONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Ligne Azur , LIGNE SORTILEGE , Ligne Pompadour , BERCY , SERIE POKER , Ligne Carrousel , Dune , SERIE JOINVILLE , LIGNE MIRAGE , Ligne Chinon


MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France - SIREN 329416895


MR SAINT GENES JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Meubles de salles de bains Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); porte de meubles; liteaux (baguettes) d'encadrement; tablettes de rangement; tiroirs; meubles; revêtements amovibles pour éviers (Lavabo). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); nécessaires de toilette; ustensiles de toilette

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.