Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ligne Chinon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 416 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.
La marque Ligne Chinon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France - SIREN 329416895
MR SAINT GENES JACQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Meubles de salles de bains.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); portes de meubles; liteaux (baguettes) d'encadrement; tablettes de rangement; tiroirs meubles; revêtements amovibles pour éviers (Lavabo). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); nécessaires de toilette ustensiles de toilette
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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