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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT
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Ligne Carrousel
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ligne Carrousel
MT MONTOUT S.A.

Numéro de dépôt :
95566939
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Ligne Carrousel

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne Carrousel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT MONTOUT domicilié(e) 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SAINT GENES JACQUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MT MONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : Ligne Azur , LIGNE SORTILEGE , Ligne Pompadour , BERCY , SERIE POKER , Ligne New York , Dune , SERIE JOINVILLE , LIGNE MIRAGE , Ligne Chinon


MT MONTOUT S.A. - 13 RUE DE LA LIBERTE, 94500 CHAMPIGNY-S/-MARNE - France


MR SAINT GENES JACQUES - France


Inscription le 9 juillet 1996 - Rejet total n°203738 - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1996-07-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.