Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Méditation Transcendantale
MT-FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3993176
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
Méditation Transcendantale de MT-FRANCE

Présentation de la marque Méditation Transcendantale

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Méditation Transcendantale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT-FRANCE domicilié(e) 19 RUE DES ROSES - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 993 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT-FRANCE, M. DOMINIQUE LEMOINE domicilié(e) 19 RUE DES ROSES - 75018 - PARIS - France.

La marque Méditation Transcendantale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méditation Transcendantale est expirée depuis le 26 mars 2023.


MT-FRANCE, SAS - 19 RUE DES ROSES - 75018 - PARIS - France - SIREN 513993238


MT-FRANCE, M. DOMINIQUE LEMOINE - 19 RUE DES ROSES - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.