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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MT DIFFUSION
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SCHAUEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAUEN
MT DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
3281240
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
SCHAUEN de MT DIFFUSION

Présentation de la marque SCHAUEN

Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) MT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHAUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MT DIFFUSION domicilié(e) 9, rue Cité Riverin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 975 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT DIFFUSION MR BARANES MARC domicilié(e) 9, rue Cité Riverin,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque SCHAUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAUEN est expirée depuis le 22 mars 2014.

MT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FREE'R , FLORIDITA , bijouxorargent bijouxorargent.com bijouxorargent.fr


MT DIFFUSION SA - 9, rue Cité Riverin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 411975253


MT DIFFUSION MR BARANES MARC - 9, rue Cité Riverin,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 22 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517935 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Appareils de refrigeration, de sechage, de ventilation, de cuisson. Electromenager, a savoir : Cafetieres electriques, cuisinieres, aspirateurs, micro-ondes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.