Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

bijouxorargent bijouxorargent.com bijouxorargent.fr
MT DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4225992
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
bijouxorargent bijouxorargent.com bijouxorargent.fr de MT DIFFUSION

Présentation de la marque bijouxorargent bijouxorargent.com bijouxorargent.fr

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bijouxorargent bijouxorargent.com bijouxorargent.fr »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MT DIFFUSION domicilié(e) BP 31 - 13717 - ROQUEVAIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT DIFFUSION, M. AUDIBERT AUDIBERT domicilié(e) BP 31 - 13717 - ROQUEVAIRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MT DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FREE'R , SCHAUEN , FLORIDITA


MT DIFFUSION, SARL - BP 31 - 13717 - ROQUEVAIRE CEDEX - France


MT DIFFUSION, M. AUDIBERT AUDIBERT - BP 31 - 13717 - ROQUEVAIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 3 janvier 2017 - Rejet total n°691883 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux.