Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Base Nautique de Vers Centre Nautique de Vers Parc aquatique de Vers Location de bateaux a Vers
MT Boats, SAS

Numéro de dépôt :
4124412
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Base Nautique de Vers Centre Nautique de Vers Parc aquatique de Vers Location de bateaux a Vers de MT Boats

Présentation de la marque Base Nautique de Vers Centre Nautique de Vers Parc aquatique de Vers Location de bateaux a Vers

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MT Boats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Base Nautique de Vers Centre Nautique de Vers Parc aquatique de Vers Location de bateaux a Vers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MT Boats domicilié(e) 48 chemin des Soliviers - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 782 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT Boats domicilié(e) 48 chemin des Soliviers - 46000 - CAHORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43


MT Boats, SAS - 48 chemin des Soliviers - 46000 - CAHORS - France - SIREN 519782668


MT Boats - 48 chemin des Soliviers - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696924 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Tous services de location vente ou pret d'embarcations de toutes natures ; Tous loisirs relatifs au tourisme fluvial et terrestre ;

Toute activité de prêt,de location ou de vente d'embarcations nautiques.Toute activité liées au tourisme fluvial et terrrestre.