Déposée le 30 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « elles sont nantaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM domicilié(e) 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MSTREAM Jérôme POULAIN domicilié(e) 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.
La marque elles sont nantaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSTREAM SARL - 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 438599243
Société MSTREAM Jérôme POULAIN - 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France
Inscription le 5 mars 2008 - Changement d'adresse n°470142 - Publication au BOPI 2008-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques vidéos numériques. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Service de transmission par voie Internet. Production et distribution de films, d'émissions télévisées, radiophoniques et via des services de transmission d'information par site Internet. Location de film. Location d'enregistrements sonores. Montage de bande vidéos, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Edition de livres, de revues y compris publication éléctroniques et numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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