Marque enregistrée - Marque en non vigueur

digital postcard Carte Postale Digitale
MSTREAM SARL

Numéro de dépôt :
3234676
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
digital postcard Carte Postale Digitale de MSTREAM

Présentation de la marque digital postcard Carte Postale Digitale

Déposée le 30 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « digital postcard Carte Postale Digitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM domicilié(e) 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MSTREAM Jérôme POULAIN domicilié(e) 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.

La marque digital postcard Carte Postale Digitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque digital postcard Carte Postale Digitale est expirée depuis le 30 juin 2013.

MSTREAM a également déposé les autres marques suivantes : Oh ce court ! , CinéBreizh , GREEN CARTOON , AMATEURS DE MUSIQUES , TV COACH , “ Fhou ” “ Fhou ”, La Forme au Quotidien , LES STUDIOS DE L'ÎLE , Ma télé pète les plombs! , PARODIZ , elles sont nantaises


MSTREAM SARL - 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 438599243


Société MSTREAM Jérôme POULAIN - 11 allée des sapins,44470 CARQUEFOU - 44470 - France


Inscription le 5 mars 2008 - Changement d'adresse n°470142 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques vidéos numériques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Transmission par terminaux d'ordinateurs. Raccordement par télécommunication et fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Service de transmission par voie Internet et courrier électronique. Production et distribution de programmes audiovisuels : films, émissions tévisées, radiophoniques et via des services de transmission d'information par site Internet. Montage de bande vidéos, de photographies, de diaporamas, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation de concours et de colloques, conférences, congrès, d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Edition de livres, de revues y compris publication éléctroniques et numériques. Produits en ces matières [papier, carton], à savoir : sacs, sachets, enveloppes, produits pour l'emballage, en papier ; cartes postales ; Cartonnage et tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.