Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CinéBreizh
MSTREAM SARL

Numéro de dépôt :
3198237
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CinéBreizh de MSTREAM

Présentation de la marque CinéBreizh

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CinéBreizh »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSTREAM domicilié(e) 15 avenue Melpomène,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 599 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société MSTREAM Jérôme POULAIN domicilié(e) 15 avenue Melpomène,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

MSTREAM a également déposé les autres marques suivantes : digital postcard Carte Postale Digitale , Oh ce court ! , GREEN CARTOON , AMATEURS DE MUSIQUES , TV COACH , “ Fhou ” “ Fhou ”, La Forme au Quotidien , LES STUDIOS DE L'ÎLE , Ma télé pète les plombs! , PARODIZ , elles sont nantaises


MSTREAM SARL - 15 avenue Melpomène,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 438599243


Société MSTREAM Jérôme POULAIN - 15 avenue Melpomène,44470 CARQUEFOU - 44470 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378180 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 5 mars 2008 - Changement d'adresse n°470143 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques vidéos numériques Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Service de transmission par voie internet. Production et distribution de films, d'émissions télévisées, radiophoniques et via des services de transmission d'information par site internet. Location de film. Location d'enregistrements sonores. Montage de bande vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication éléctronique de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.