Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par MSR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Artisan santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est MSR domicilié(e) 4 RUE DE MARIVAUX - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque L'Artisan santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GALIA PARTNERS, Madame GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 19 mai 2020 - Concession de licence n°787298 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19
Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, nécessaire de cosmétique, préparation cosmétique pour l'amincissement, pommade à usage cosmétique, gels exfoliants, gels pour blanchir les dents, produits de gommage pour la peau, produits de toilette, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, savons, savonnettes, savons de toilette, gels nettoyants moussant, gels pour la douche et le bain, serviettes imprégnés de lotions cosmétiques, produits cosmétiques anti-solaire, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, colorants pour cheveux, savons à barbe, lotions après-rasage, produits de démaquillage, décolorant à usage cosmétique, huiles essentielles, huile de toilette, huile de nettoyage pour la peau, huiles d'amandes, huile de massage, huiles et lotions à usages cosmétique, talc pour la toilette, laits de toilette, crèmes cosmétiques, rouge à lèvres, mascara, masque de beauté, dépilatoires, laits et crèmes nettoyant à usage cosmétique, produits de maquillage, produit pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical), shampooings, lotions capillaires, laque pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de toilette ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons et substances diététiques à usage médical, préparation d'oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements, préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, préparations médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant, bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d'amande à usage pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits pour la purification de l'air, alcool médicaux, antiseptiques, compresses, produits pour les soins de la bouche à usage médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical, tous ces produits étant destinés à la santé, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ;
Coupe- ongles électriques ou non électriques, limes à ongles ; pinces à ongles ; râpes [outils] ; ciseaux à ongles ; coutellerie ; outils et instruments à main, tous pour la manucure ou la pédicure ;
Mécanismes pour appareils à prépaiement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage élastique ; bandage herniaire ; bandages orthopédiques pour articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; revues ; journaux ; magazine ; périodique ; publications ; prospectus ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;
Brosse à dents ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; peignes, brosses à ongles ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ; courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour les pharmaciens ; conseil en organisation et direction des affaires ; regroupement pour le compte de tiers de tous les produits nommément désignés en classes 3 et 5 (à l'exception de leur transport) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de tous les produits nommément désignés ;
Services de télécommunication ; service de fourniture d'accès aux réseaux et télécommunications par l'intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques enregistrés ; collecte et transmission d'informations par télécommunication ; télécommunications par le biais d'internet ;
Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus généralement de tous produits liés au domaine médical et pharmaceutique ;
Education et formation sur les médicaments et accessoires ; services d'information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l'état des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des conditionnements de produits pharmaceutiques ; organisation de colloques, conférences, réunions ;
Service d'information dans le domaine pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôle qualité), au contrôle-qualité et à la composition des produits pharmaceutiques ;
Consultations en matière de pharmacie ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de pharmacie (préparation d'ordonnances) ; services de télépharmacie ; services d'information et de renseignements médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines pharmaceutiques ;
Concession de licence d'exploitation de pharmacie (service juridique).
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