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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSR Management Services
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SMILEY =O=
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILEY =O=
MSR Management Services SARL

Numéro de dépôt :
95585049
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque SMILEY =O=

Déposée le 16 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSR Management Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMILEY =O= » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSR Management Services domicilié(e) 7, rue Jacquard, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSR Management Services - France.

La marque SMILEY =O= a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILEY =O= est expirée depuis le 16 août 2005.

MSR Management Services a également déposé les autres marques suivantes : PIZZ' & PAT'


MSR Management Services SARL - 7, rue Jacquard, 25000 Besançon - France


MSR Management Services - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Joaillerie, bijouterie Horlogerie et instruments chronométriques.Pâtisserie, confiserie, préparations faites de céréales glaces comestibles.Papier, carton, papeterie, articles pour reliures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.