Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIG BAND' le balisage XXL
MSM SIGNALETIC, EURL

Numéro de dépôt :
3779046
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/11/2020
BIG BAND\' le balisage XXL de MSM SIGNALETIC

Présentation de la marque BIG BAND' le balisage XXL

Déposée le 3 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MSM SIGNALETIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIG BAND' le balisage XXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MSM SIGNALETIC domicilié(e) 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU GAILLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 097 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSM SIGNALETIC domicilié(e) 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU GAILLARD - France.

La marque BIG BAND' le balisage XXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG BAND' le balisage XXL est expirée depuis le 3 novembre 2020.

MSM SIGNALETIC a également déposé les autres marques suivantes : msm SIGNALETIC LE SENS DE L'ORIENTATION , msm SIGNALETIC


MSM SIGNALETIC, EURL - 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU GAILLARD - France - SIREN 343097036


MSM SIGNALETIC - 20 ZI RUE DU VILLIER - 01500 - CHATEAU GAILLARD - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).