Déposée le 7 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 358 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163407.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSM 1888, Société à responsabilité limitée - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 489358366
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2488987 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Produits laitiers ; crackers à base de légumes, de fruits, de poisson ou de viande. Produits de biscuiterie, sucrés et/ou salés, crackers, produits de confiserie et de chocolaterie ; pâtisserie ; préparations faites de céréales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"