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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSM 1888
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LES RECETTES D'ANNETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RECETTES D'ANNETTE
MSM 1888, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99784406
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2029

Présentation de la marque LES RECETTES D'ANNETTE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MSM 1888 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECETTES D'ANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MSM 1888 domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 358 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES RECETTES D'ANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RECETTES D'ANNETTE arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

MSM 1888 a également déposé les autres marques suivantes : LA MERE POULARD , (Marque figurative) , LA MERE POULARD , LA MERE POULARD DEPUIS 1888 AU MONT SAINT-MICHEL , Les Fermes de la Baie du Mont ST Michel , LA MERE POULARD , MERE POULARD LES P TITS MONT-SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1888 , OMEBURGER , LA MERE POULARD , LA CAVE SAINT-MICHEL LE MONT SAINT-MICHEL


MSM 1888, Société par actions simplifiée - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 489358366


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403572 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Renouvellement avec limitation le 9 avril 2019 n°2712251 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.