Présentation de la marque LE MARCHE DU MONT SAINT-MICHEL
Déposée le 17 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LE MARCHE DU MONT SAINT-MICHEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385211) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 358 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385211) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MSM 1888 Société à responsabilité limitée - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385211) - 75008 - France - SIREN 489358366
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385211) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Inscription le 17 janvier 2000 - Rejet partiel n°293507 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477309 - Publication au BOPI 2008-07-09
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385211 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, produits de charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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