Marque expirée - Marque en non vigueur

La Ferme du Mont ST Michel
MSM 1888 Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98732700
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2018

Présentation de la marque La Ferme du Mont ST Michel

Déposée le 15 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Ferme du Mont ST Michel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MSM 1888 domicilié(e) 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385206) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 358 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385206) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Ferme du Mont ST Michel est expirée depuis le 15 mai 2018.

MSM 1888 a également déposé les autres marques suivantes : LA MERE POULARD , (Marque figurative) , LA MERE POULARD , LA MERE POULARD DEPUIS 1888 AU MONT SAINT-MICHEL , LES RECETTES D'ANNETTE , Les Fermes de la Baie du Mont ST Michel , LA MERE POULARD , MERE POULARD LES P TITS MONT-SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1888 , OMEBURGER , LA MERE POULARD


MSM 1888 Société à responsabilité limitée - 91 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2385206) - 75008 - France - SIREN 489358366


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2385206) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Inscription le 25 janvier 1999 - Rejet partiel n°270931 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477309 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2008 n°2385206 - Publication au BOPI 2008-09-23

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, produits de charcuterie ; conserves de viande, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de viande ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon les méthodes non industrielles ; poisson, extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserves de poisson, plats cuisinés à base de poisson. Préparations faites de céréales, pain, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon les méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; biscuits, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Services d'hôtellerie et de restauration. Hôtels, motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, restaurants à service rapide et permanent, bars, cafés. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.